Succession à titre onéreux des PME, avec un accent sur les aspects fiscaux

Giorgio Meier-Mazzucato
Zurich : Stämpfli Verlag, 2009 Les PME repré­sentent plus de 99% de toutes les entre­prises. Chaque année, entre 15 000 et 20 000 cas de succession se présentent. L’objectif de cet ouvrage est de présenter la succession d’entre­prise à titre onéreux des PME en mettant l’accent sur les aspects fiscaux. Il s’adresse aussi bien aux prati­ciens, tels que les avocats et les juristes, les conseillers d’entre­prise et fiscaux, les fiduciaires, les banques et les entre­pre­neurs intéressés qu’aux étudiants. La première partie introduit les struc­tures de base de la succession d’entre­prise et accorde une place importante à l’éva­luation de l’entre­prise et aux effets fiscaux qui en découlent. La deuxième partie systé­matise la succession d’entre­prise selon les types et les formes et se consacre aux aspects fiscaux des mesures prépa­ra­toires à la succession d’entre­prise, en accordant une place plus importante aux restruc­tu­ra­tions d’entre­prises. La troisième partie traite des effets fiscaux des phases de trans­mission, en fonction des formes juridiques et du point de vue du cédant et du repreneur. Les considé­ra­tions fiscales tiennent compte de l’impôt fédéral direct, de la taxe sur la valeur ajoutée et des impôts directs des cantons d’Argovie, avec son système dualiste, et de Zurich, avec son système moniste d’impo­sition des gains immobi­liers, repré­sen­tatifs des impôts directs de tous les cantons. Les expli­ca­tions sont enrichies par de nombreux exemples et illustrations.